Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 2450
Cote 8B1/ | 2450 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | |
Année de début | 1687 |
Année de fin | 1705 |
Notes | Dossier constitué de 7 liasses (3 en flamand et 4 en français), sans inventaire, contenant des états de dépens de procès dans lesquels Henri Decerf, docteur et professeur royal de théologie, chancelier de l'Université de Douai, prévôt de l'église de Saint-Pierre de Douai, président et administrateur du séminaire de La Torre et des sept bourses, a été partie (procès devant le conseil de Flandre, le Grand Conseil de Malines...) et des relevés d'honoraires d'avocats réclamés à Henri Decerf |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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