Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 824
| Cote 8B1/ | 824 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Propriété, possession, prescription acquisitive |
| Année de début | 1682 |
| Année de fin | 1686 |
| Notes | Dossier volumineux en bon état général constitué d'un inventaire avec pièces correspondantes et d'autres pièces cotées mais non reprises dans l'inventaire. Parmi les pièces : deux procurations, la requête de la demanderesse, des réponses, des répliques, des dupliques, une ordonnance, des étiquets, des enquêtes, des reproches, des salvations. Un extrait du cahier du village de Vy, un mémoire, une quittance, des extraits de compte, un plan effectué et signé par un arpenteur assermenté, un témoignage de Jacques Théodore de Brias, archévêque, duc de Cambrai, une attestation du maître des enfants perdus de Valenciennes, d'autres extraits de compte, des ordonnances |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de la terre et seigneurie de Vy-sous-Leux (chef de cens)
sous la conduite de messieurs les prévôt, jurés et échevins de Valenciennes (chef lieu)
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demanderesse
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| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Monart (Monnart) Esther | Veuve de Charles Loiseleur | Valenciennes |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
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| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Cisaire (Chisaire, Sisaire) Ebert | Couturier | Onnaing |
