Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 818

Cote 8B1/818
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeLiquidation de compte (dettes, lettres et billets de change, vente de moutons)
Année de début1690
Année de fin1691
NotesDossier en bon état général, d'environ 30 pièces. Un inventaire et les pièces correspondantes, dont une requête, un état et renseignement de Vogel, un état de l'argent versé par Messe à l'ordre de Vogel, un écrit de contredit, un écrit de solution de Vogel employé pour contredit, des répliques, des dupliques, un avertissement de Vogel, un avertissement de Messe, une sentence interlocutoire, un mémoire de Messe, un étiquet de Vogel avec quatre pièces jointes, d'autres étiquets, des reproches, des salvations, des avertissements, une sentence dont il est fait appel
Pièces remarquables
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Voguel (Vogel, Vogue) Simon LaurentMarchandPaterborne
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Messe (Metz) Joseph FrançoisMarchandBourgeois de ValenciennesValenciennes

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