Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 818
Cote 8B1/ | 818 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Liquidation de compte (dettes, lettres et billets de change, vente de moutons) |
Année de début | 1690 |
Année de fin | 1691 |
Notes | Dossier en bon état général, d'environ 30 pièces. Un inventaire et les pièces correspondantes, dont une requête, un état et renseignement de Vogel, un état de l'argent versé par Messe à l'ordre de Vogel, un écrit de contredit, un écrit de solution de Vogel employé pour contredit, des répliques, des dupliques, un avertissement de Vogel, un avertissement de Messe, une sentence interlocutoire, un mémoire de Messe, un étiquet de Vogel avec quatre pièces jointes, d'autres étiquets, des reproches, des salvations, des avertissements, une sentence dont il est fait appel |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Valenciennes
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Voguel (Vogel, Vogue) Simon Laurent | Marchand | Paterborne |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Messe (Metz) Joseph François | Marchand | Bourgeois de Valenciennes | Valenciennes |