Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 795

Cote 8B1/795
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeProcédure criminelle : larcins (vol de bois) et blessures (sur la personne du lieutenant des bois) commis dans le bois de Marchiennes
Année de début1666
Année de fin1666
NotesUne pièce isolée en mauvais état (touchée par l'humidité en bas et en marge) : interrogatoire de Jean de Brabant du 12 décembre 1666 suivi du récolement du 4 décembre 1666
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Juridictions


Première juridiction: Prévôt des maréchaux


Partie 1 - Qualité dans le procès: Accusés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Debrabant JeanFils de Philippe, prisonnierIndéterminé
Les complices de Jean Debrabant Indéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Indéterminé Indéterminé

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