Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 34
Cote 8B1/ | 34 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Hypothèque, ordre des créanciers à Vendeville |
Année de début | 1672 |
Année de fin | 1673 |
Notes | Dossier volumineux en bon état général avec un inventaire et les pièces correspondantes dont une ordonnance de deniers, des causes d'opposition, des réponses aux causes d'opposition, des répliques, des dupliques, un dictum de la sentence interlocutoire, des tripliques, des quadrupliques, un certificat, des comptes, une ordonnance du conseil de Flandre |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Bailliage de Templemars
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Gospel François | Manant et habitant de Vendeville | Vendeville | ||
Manants et habitants de Vendeville | Vendeville |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Vandermeulen Jean Bartholomé | Marchand | Cassel |