Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 245
Cote 8B1/ | 245 |
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Numéro de sous-dossier | 2 |
Objet du litige | Indéterminé |
Année de début | 1688 |
Année de fin | 1701 |
Notes | Trois pièces isolées en très mauvais état concernant des poursuites devant la gouvernance (sans autre précision : on ignore s'il s'agit de celle de Lille ou de celle de Douai), pour faux et corruption, contre Derazières, greffier, et Dhamecourt. En marge de l'une des pièces on trouve mention des dates 1688 et 1701 ; les autres pièces ne sont pas datées. |
Pièces remarquables | |
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Nom |
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