Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 3891

Cote 8B1/3891
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRentes
Année de début1692
Année de fin1696
NotesPetit dossier en bon état général, contenant 8 pièces cotées avec inventaire correspondant
Pièces remarquablesTrois pièces sur parchemin dont les lettres de reprise d'errements du 17 mars 1696
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Juridictions


Première juridiction: Justice de Barbençon (prévôt de Barbençon et mayeur et échevins de Bellievre)


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Catreux (Castreux, Cattreux) IsabeauVeuve de Michel Polchet, de son vivant maître des forgesLa Neuville-aux-Joûtes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Colnet NicolasEcuyer, seigneur du CharneauxLa Neuville-aux-Joûtes

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Héritiers de Nicolas ColnetAyant repris les errements de la cause délaissée par Nicolas Colnet  Indéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimée et impétrante de commission et de désertion
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Catreux (Castreux, Cattreux) IsabeauVeuve de Michel Poschet (Pochet, Polchet) maître de forgesLa Neuville-aux-Joûtes

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