Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 3884

Cote 8B1/3884
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeConflit relatif à l'exécution du testament d'Antoine Rabonneau
Année de début1592
Année de fin1597
NotesPetit dossier de 9 pièces parmi lesquelles un inventaire, la sentence dont il est fait appel en date du 31 août 1596 et des lettres de relief d'appel du 24 décembre 1596
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Magistrat de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lansset (Lancel) JacquesAgissant pour les enfants nés de son mariage avec Catherine RabonneauMarchandValenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demanderesse
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Lattre MarieVeuve de Jehan Flamen (Flameng), reprenant les errements du procès de son défunt mariValenciennes

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelante de la sentence du 31 août 1596
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Lattre MarieVeuve de Jehan Flamen (Flameng), reprenant les errements du procès de son défunt mariValenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lansset (Lancel) JacquesAgissant pour les enfants nés de son mariage avec Catherine RabonneauMarchandValenciennes

logos