Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 240

Cote 8B1/240
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRente
Année de début1680
Année de fin1686
NotesDossier en très mauvais état (humidité) de 34 pièces avec un inventaire et les pièces correspondantes dont une procuration, une commission de relief d'appel, une relation et un écrit d'emploi. Un second inventaire et les pièces correspondantes dont un procès-verbal, une ordonnance péremptoire, des écrits
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Hendricx Jean

Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lebon MarieVeuve immiscée de Jean DelrueMarchiennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Becquet ClaudeDocteur et professeur de médecineDouai
Lemaire RobertDouai

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Becquet ClaudeDocteur et professeur de médecineDouai
Lemaire RobertDouai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelante
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lebon MarieVeuve immiscée de Jean DelrueMarchiennes

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