Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 3471
Cote 8B1/ | 3471 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Ordonnance de deniers procédant de la terre d'Aigremont, pour récupérer les fruits et produits de cette terre, litispendance, jonction des procédures devant la Gouvernance |
Année de début | 1683 |
Année de fin | 1684 |
Notes | Dossier complet trés volumineux, en bon état général, composé de deux liasses reliées, l'une de 24 pièces avec inventaire pour le défendeur, l'autre de 34 pièces avec deux inventaires successifs pour le demandeur, ainsi qu'une pièce isolée : la sentence étendue de la gouvernance du 15 décembre 1684 qui déclare les demandeurs non recevables (26 pages). |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Opposant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Carette Maximilien | Tuteur des enfants de Pierre Ignace Vanden Eeckhaute, vivant écuyer seigneur d'Aigremont, propriétaires des terres d'Aigremont | Avocat | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Leroux Jean Antoine | Avocat | Indéterminé | ||
D'Alagon Marguerite Victoire | Jointe à lui, en tant que garand | Douairière d'Hermes | Indéterminé |