Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 3393

Cote 8B1/3393
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDette, sucession d' Antoine Dominique de Thieulaine, autorité compétente selon le lieu de la saisie. Opposition à l'ordonnance de deniers procédant de la vente des terres et seigneurie de Vendeville
Année de début1673
Année de fin1677
NotesDossier de 86 pièces d'appel et de première instance, deux inventaires avec pièces afférentes, l'un des pièces d'appel, l'autre de la première instance. sentence de 1er instance du 10 février 1674
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Muyssart Charles

Juridictions


Première juridiction: Bailli et hommes de fief de Templemars


Partie 1 - Qualité dans le procès: Opposant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vandermeulen Jean BartholoméFils et héritier de Gérard VandermeulenMarchandCassel
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 4 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vincart AgnèsVeuve de Nicolas GrusonIndéterminé
Quitte FrançoisLille
Castelain MathieuLille
Vandelaer JeanDocteur en médecineLille

Deuxième juridiction: Conseil souverain de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 6 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vincart AgnèsVeuve de Nicolas GrusonIndéterminé
Castelain AndréEnfant et héritier de Mathieu CastelainIndéterminé
Castelain CatherineEnfant et héritier de Mathieu CastelainIndéterminé
Manants et habitants de Vendeville  Vendeville
Chanoines de Saint-Pierre de Lille  Lille
Bailli et hommes de fief de Templemars  Templemars
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vandermeullen Jean BartholoméMarchandSedan

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